Quand un enfant cause un dégât ?



Réouvèn est invité, avec sa femme et ses enfants, chez Chimone son ami. L’après midi se passe agréablement, jusqu’au moment où l’on entend un gros bruit dans une des chambres.

Après être monté vérifier, il s’est avéré qu’un des enfants (qui n’est pas encore Bar Mitsva, donc n’ayant pas encore atteint 13 ans pour un garçon, et 12 ans pour les filles) de Reouven a fait des siennes et a cassé un vase en jouant avec son ballon.

Bien évidemment, les parents sont extrêmement confus concernant le dégât et proposent de rembourser le vase. La question qui se pose selon la Halakha, est de savoir si les parents doivent le faire ?

Nos sages enseignent dans la Guémara (Baba Kama 87a) qu’un enfant qui casse un objet ne lui appartenant pas, n’est pas responsable et n’est donc pas passible de rembourser le dégât, et cela est également vrai pour ses parents (nous verrons pourquoi plus loin), même s’il leur ait conseillé de le faire.

Par contre, l’inverse n’est pas vrai. C’est à dire que si un adulte cause un dommage à un enfant en lui cassant un objet lui appartenant (son vélo, par exemple), il est passible de le lui rembourser.

Cet enseignement, qui est d’ailleurs devenue une Halakha (Choul’hane ‘Aroukh 424,8) n’est pas seulement vrai dans le cas où l’enfant a simplement provoqué un dégât, mais également dans le cas où il a commis un vol ! C’est à dire que même s’il a volé un objet (une montre par exemple) et que celui-ci n’existait déjà plus au moment ou l’enfant fut attrapé (elle s’est cassée, ou perdue), il n’est pas passible de la rembourser
(Choul’hane ‘Aroukh 349,3).


Pourquoi donc un enfant n’est pas dans l’obligation de rembourser ce qu’il a cassé, ou volé ?

Nos sages répondent à cela en affirmant qu’un enfant de moins de 13 ans manque de maturité ! De ce fait, la Tora ne le considèrera comme étant totalement responsable de ses actes pas avant l’âge de 13 ans (selon certains avis, jusqu'à 11 ans) ! Le fait de n’être pas totalement responsable laisse la porte ouverte à des moments de folies de sa part où il pourrait commettre de tels actes sans s’en rendre compte !

Il nous faut encore préciser que tout ceci n’est valable qu’au niveau de la Halakha, de la loi pure. Par contre le Rama (Choul’hane ‘Aroukh Ora’h ‘Haïm chap. 243) précise qu’il est tout de même conseillé à cet enfant, lorsqu’il aura atteint l’âge de 13 ans, de faire Téchouva. Et le Taz, ainsi que le ‘Hafèts ‘Haïm de préciser que cette Téchouva consiste à rembourser le dégât, ou le vol commis lors de son enfance.

A partir de cela, nous comprenons le conseil que nos sages donnent aux parents de rembourser les dégâts, ou les vols commis par leurs enfants même s’ils n’en ont pas l’obligation. Il s’agit en fait de permettre aux enfants de pouvoir faire Téchouva, ou plutôt pour leur permettre de ne pas manquer à leur devoir de Téchouva lorsqu’ils grandiront. C’est à dire que si les parents ne remboursent pas, les enfants arrivés à l’âge adulte (13 ans /11 ans selon d’autres avis) risquent de ne pouvoir rembourser étant donné la difficulté, voire l’impossibilité de se rappeler de tous les dégâts, ou autres vols commis depuis leur plus jeune âge. Ainsi donc, afin d’éviter cela aux enfants, nos sages conseillent aux parents de rembourser.

Il ne s’agit donc pas d’une obligation qui incombe aux parents, mais un service que les parents veulent bien consentir à leurs enfants lorsqu’ils remboursent les dégâts commis par ces derniers !

En fait, nos sages donnent encore une autre raison aux remboursements des parents afin d’éviter que les victimes ne gardent des rancœurs. En effet, il est connu que les gens ont tendances à se tourner vers les parents en cas de dommages.

Pour conclure, nous pourrions nous demander qu’en est-il de notre devoir d’éducation envers nos enfants ? C’est bien beau d’affirmer que les enfants ne sont pas obligés de rembourser les dommages, ou les vols qu’ils ont commis.

C’est également commode d’affirmer que les parents n’ont pas de véritables obligations, eux aussi, de rembourser ces dommages. Mais peut être qu’au niveau éducatif, cette obligation existerait-elle bien !

Peut être que les parents doivent remboursés les dégâts de leurs enfants non pas d’un point de vue juridique certes, mais a cause de leur obligations d’éducation, c’est à dire à cause du fait que leurs enfants sont sous leur tutelle et sont donc responsables de ce fait des dégâts commis par leur chère progéniture ? A ce sujet, l’opinion de la Tora, qui est pour le moins originale, est que cette obligation se cantonne aux Mitsvote de l’enfant vis-à-vis de D.ieu (les éduquer à prier, a faire Chabbate, etc.).

Mais en ce qui concerne ses rapports avec la société (les Mitsvote vis-à-vis des gens comme ne pas tuer, ne pas voler, etc.), bien que les parents se doivent d’éduquer leurs enfants dans ce sens, et s’ils ne le font pas comme il se doit, ils devront rendre des comptes.

Malgré tout, la Tora n’impose pas aux parents une responsabilité financière vis-à-vis des dégâts ou des vols commis par leurs enfants.

Cette obligation de rembourser dans un but éducatif n’existe pas selon la Tora. Comment comprendre donc qu’un parent qui est, d’une part responsable de l’éducation de son enfant, ne le soit pas financièrement quant aux dégâts ou autres vols commis par cet enfant ?

Pour répondre à cela, il nous faut tout d’abord définir la position de la Tora en ce qui concerne le droit a la propriété.

La Tora considère que toute acquisition, et donc tout acte de propriété, entraîne une obligation, une responsabilité. On peut prendre l’exemple du mariage où l’homme accomplit deux choses en se mariant avec sa femme. Il acquiert sa femme, et de part cette acquisition, il acquiert aussi ses obligations envers son épouse qui sont mentionnées dans la Kétouba.

Or, la Tora considère que nos enfants ne nous appartiennent pas, ils ne sont pas notre propriété, mais nous sont confiés en gages afin de pouvoir les éduqués et les amenés à devenir des serviteurs de D.ieu. C’est donc pour cela que la Tora n’a pu imposer une responsabilité financière aux parents, car ils n’appartiennent pas à leurs parents.